Accueil > Informations > Mentions légales

Mentions légales

Siège social :

Immatriculation :

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :

Propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive des Arcades et de ses partenaires.

A noter :Les Arcades se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant, et de supprimer ou de modifier de plein droit certaines fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous par courrier à :

Les liens :

Les liens présents sur le site Les Arcades peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité des Arcades

Conception et réalisation du site :

Handigrafik

Hébergeur du site :